Le développement durable : Notions, principes et politiques environnementales

Le développement durable : Notions, principes et politiques environnementales

Mme Benzerari.S

Introduction :

L’observation courante de notre environnement écologique et les éléments qui le constituent (air, eau, terre..), nous invitent à réfléchir sur son avenir et surtout sur le capital naturel que nous léguerons aux générations futures : Des ressources hydrauliques surexploitées, de l’air pollué, des zones rurales détruites par l’envahissement de l’urbanisation, des océans et des mers polluées, des ressources minières et énergétiques maladroitement utilisées, de la faune et de la flore en voie de d’extinction.

C’est malheureusement, le souvenir d’une terre agréable à vivre qui sera décrite par nos historiens et scientifiques et constituera l’unique richesse de nos générations futures.

Après la sensibilisation de l’homme à tous ces problèmes environnementaux et aux dégâts de ses activités économiques sur son environnement, le passage aux actions correctives s’est avéré nécessaire. Les actions préventives à toute éventuelle destruction de notre environnement écologique sont encore plus importantes et commencent notamment par l’enseignement de l’environnement et des actions socio-économiques, dites de développement durable.

Définition du développement durable :

Le développement durable se veut un processus de développement qui concilie l'écologique, l'économique et le social et établit un cercle vertueux entre ces trois pôles : c'est un développement, économiquement efficace, socialement équitable et écologiquement soutenable. Il est respectueux des ressources naturelles et des écosystèmes, support de vie sur Terre, qui garantit l'efficacité économique, sans perdre de vue les finalités sociales du développement que sont la lutte contre la pauvreté, contre les inégalités, contre l'exclusion et la recherche de l'équité.

Les 3 piliers du développement durable:

Efficacité économique, il s’agit d’assurer une gestion saine et durable, sans préjudice pour l’environnement et le social.

Equité sociale, il s’agit de satisfaire les besoins essentiels de l’humanité en logement, alimentation, santé et éducation, en réduisant les inégalités entre les individus, dans le respect de leurs cultures.

Qualité environnementale, il s’agit de préserver les ressources naturelles à long terme, en maintenant les grands équilibres écologiques et en limitant des impacts environnementaux.

Une stratégie de développement durable doit être gagnante de ce triple point de vue,

 économique, social et écologique. Le développement durable suppose que les décisions et comportements humains parviennent à concilier ce qui semble pour beaucoup inconciliable, parviennent à élargir leur vision : il impose d’ouvrir notre horizon temporel sur le long terme, celui des générations futures, et notre horizon spatial, en prenant en compte le bien-être de chacun, qu'il soit habitant d'un pays du Sud ou du Nord, d'une région proche, de la ville ou du quartier voisins. Le développement durable se fonde sur la recherche d’intégration et de mise en cohérence des politiques sectorielles et impose un traitement conjoint des effets économiques, sociaux et environnementaux de toute politique ou action humaine. Une telle approche d’intégration impose des démarches multi partenariales et interdisciplinaires. 1

Il existe aussi d'autres définitions du développement durable, ou des politiques de développement durable. On dira par exemple qu'il s'agit d'un développement qui intègre, les aspects économiques, sociaux, et environnementaux, d'autres formulations disent, qui équilibre ces aspects économiques, sociaux, environnementaux, ou des aspects institutionnels aussi, ou encore culturels. Différentes variations donc, mais des formules dont la vérification reste toujours peu aisée.

Une façon courante de définir le développement durable est de multiplier les principes ou les critères auxquels il doit satisfaire. Par exemple, vision de long terme, vision mondiale, principe de précaution, intégration des différentes dimensions, participation, etc.

Des questions fondamentales ont données naissance a la définition la plus répondue et la plus officielle du développement durable

• Comment concilier progrès économique et social sans mettre en péril l’équilibre naturel de la planète ?
• Comment répartir les richesses entre les pays riches et ceux moins développés ?
• Comment donner un minimum de richesses à ces millions d’hommes, de femmes et d’enfants encore démunies à l’heure où la planète semble déjà asphyxiée par le prélèvement effréné de ses ressources naturelles ?
• Comment faire en sorte de léguer une terre en bonne santé à nos enfants ?

C’est pour apporter des réponses concrètes à ces questions qu’est né le concept de développement durable ; un concept que l’on résume aujourd’hui d’une simple phrase :

"Un développement qui répond au besoin du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs".2

Le développement durable est une expression dont la définition la plus explicite demeure notre capacité à satisfaire nos besoins présents sans compromettre ceux des générations

futures, ceci à l'échelle mondiale bien évidemment.

Pour y parvenir, les entreprises, les pouvoirs publics et la société civile devront travailler main dans la main afin de réconcilier trois mondes qui se sont longtemps ignorés : l’économie, l’écologie et le social. À long terme, il n’y aura pas de développement possible s’il n’est pas économiquement efficace, socialement équitable et écologiquement tolérable.

Et pour atteindre l’idéal du développement durable : environnement, social, économie. On ajoute à ces trois piliers fondamentaux, le pilier "culture".

Les politiques environnementales :

Comment est née la notion Développement Durable ?

Le développement durable est une notion qui vient de l’international.

Tout commence véritablement dans les années 1960 avec les premières critiques du mode de croissance productiviste. Le Club de Rome, club d’industriels fondés en 1968, est à la tête de ce mouvement.

En 1971, les 24 pays membres de l’OCDE (Organisation de Coopération et de Développement Economique) proclament le principe de pollueur-payeur.

En 1972, ils commandent une étude à une équipe du M.I.T. (Massachusetts Institute of Technologie) dirigée par Dennis Meadows. Ces chercheurs publient alors un ouvrage désormais célèbre qui a pour titre « Halte à la croissance ».

Face à la surexploitation des ressources naturelles liée à la croissance économique et démographique, cette association, prône la croissance zéro : seule croissance capable de concilier évolution démographique exponentielle et quantité limitée de ressources naturelles.

En clair, le développement économique est alors présenté comme incompatible avec la protection de la planète à long terme. En parallèle, face à la montée des mouvements sociaux qui intègrent largement les préoccupations environnementales, les premiers ministères de l’environnement sont créés au sein de différents gouvernements nationaux (1969 pour les Etats-Unis; 1971, pour la France).

C’est dans ce climat de confrontation et non de conciliation entre l’écologie et l’économie que se tient la Conférence des Nations Unies sur l'environnement de 1972, à Stockholm, en Suède.

Les thèmes centraux de la Conférence étaient :

• L'interdépendance entre les êtres humains et l'environnement naturel
• Les liens entre le développement économique et social et la protection de l'environnement
• La nécessité d'une vision mondiale et de principes communs

Des personnalités comme Maurice Strong, organisateur de la Conférence, puis le professeur René Dubos, Barbara Ward et Ignacy Sachs, insistent sur la nécessité d’intégrer l’équité sociale et la prudence écologique dans les modèles de développement économique du Nord et du Sud. Il en découlera la création du Programme des Nations Unies pour l’Environnement

(PNUE) ainsi que le Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD).

Le concept d’écodéveloppement est alors mis en avant.

Mais plus le temps passe, plus la société civile prend conscience de l’urgence de mettre en place une solidarité planétaire pour faire face aux grands bouleversements des équilibres naturels. Ainsi, au cours des années 1980, le grand public découvre les pluies acides, le trou dans la couche d’ozone, l’effet de serre, la déforestation et la catastrophe de Tchernobyl !

L’ensemble de l’opinion publique a été sensibilisé au « problème du climat » en particulier par le risque de destruction de la couche d’ozone. Ce mouvement a été lancé à la conférence de Montréal . Ce fut une victoire symbolique majeure. Le problème de la couche d’ozone est présenté comme un mythe fondateur. Même si la preuve totale n’a jamais été faite, l’ensemble de la population mondiale y croit.

D’autres phénomènes se développent comme la biodiversité, le principe de précaution – la charge de la preuve n’appartient pas à l’accusation, la gestion des risques.

Dès 1980, l’UICN parle pour la première fois de Sustainable Development (traduit à l’époque par développement soutenable). Mais le terme passe presque inaperçu.

En 1983, l’ONU demande à Mme Gro Harlem BRUNDTLAND (ex-chef du gouvernement de Norvège) de présider une commission indépendante chargée d’enquêter sur la question de l’environnement global et le développement.

le rapport Brundtland :

En 1987, cette commission remet le rapport dit « rapport Brundtland », qui a pour titre « Our common future » (« Notre avenir à tous »). Ce rapport introduit une rupture fondatrice dans la conception des gouvernements sur les relations entre l’environnement et les politiques publiques et prône le concept de « sustainable development », développement durable ou soutenable.

Reprenant ces thèmes, la Commission mondiale sur l'environnement et le développement (la Commission Brundtland) a rendu public, en 1987, un rapport demandant un développement qui permet de : ''répondre aux besoins du présent sans compromettre la possibilité pour les générations futures de satisfaire les leurs''.

La Commission Brundtland a poursuivi en déclarant que ''... Le développement durable n'est pas un état fixe de l'harmonie, mais plutôt un processus d'évolution durant lequel l'exploitation des ressources, l'orientation des investissements, l'avancement du développement technologique et les transformations institutionnelles sont conformes à nos besoins aussi bien futurs que présents''.

Depuis cette date, le concept de développement durable a été adopté dans le monde entier.

C'est en juin 1992, au premier ''Sommet de la Terre'' organisé par les Nations Unies qu'est consacré le terme de ''développement durable''. 170 chefs d'états et de gouvernements signent un programme d'actions pour le XXIème siècle : l'Agenda 21 qui en dresse les objectifs.

La conférence de Rio : un tournant décisif

Pourquoi la Conférence des Nations Unies sur l’Environnement et le Développement (aussi appelé Sommet de la Terre / CNUED) qui se déroula en juin 1992 à Rio de Janeiro, marqua un tournant décisif dans l’histoire de la planète ? Pourquoi Rio davantage que Stockholm vingt ans plus tôt ?

La conférence de Rio instaura une nouvelle dynamique pour au moins trois raisons :

• Elle fut pour la première fois le théâtre d’une rencontre entre un aussi grand nombre d’Etats (182) pour débattre de l’avenir de la planète.
• Elle donna un sens à la notion de développement durable jusqu’à présent vague.
• Et surtout elle donna naissance à de nouveaux types d’accords multilatéraux sur l’environnement.

La préoccupation suscitée par la pollution de l’environnement et l’épuisement des ressources naturelles a conduit, dès les années 60, à l’apparition d’instruments contraignants comme les  Accords Multilatéraux sur l’Environnement (AME). La première génération d’AME est essentiellement sectorielle : elle concerne des accords portant sur une question unique, sur la préservation de telle ou telle ressource (la faune, la flore, les oiseaux, l’environnement marin, l’air).

La Conférence des Nations Unies sur l'Environnement et le Développement (CNUED) marque une réelle consolidation des AME de la seconde génération, au travers de l’adoption de deux conventions qui confirment l’engagement "commun mais différencié" des Etats à affronter des enjeux environnementaux planétaires :

• La convention - cadre sur le changement climatique a pour objet la "stabilisation des concentrations de gaz à effet de serre dans l'atmosphère à un niveau qui empêche toute perturbation anthropique du système climatique". Les pays de l'OCDE se sont engagés à stabiliser en 2000 leurs émissions de gaz à effet de serre au même niveau qu'en 1990.
• Le protocole de Kyoto (1997) fixe des objectifs de réduction pour les pays industrialisés au-delà de l’an 2000 : 5,2% sur la période 2008-2012 par rapport à 1990 pour les pays industrialisés, 8% pour l'Union européenne, 0% pour la France. Au fil des conférences des parties : Buenos Aires (1998), Bonn (1999), La Haye (2000), l’application du Protocole de Kyoto se heurte à des difficultés croissantes, notamment sur la mise en œuvre pratique des mécanismes de flexibilité ("permis à polluer, développement propre").
• La convention sur la diversité biologique reconnaît pour la première fois que la conservation de la diversité biologique est "une préoccupation commune à l'humanité" et qu'elle fait partie intégrante du processus de développement. Elle fixe trois objectifs :
• la conservation de la diversité biologique
• l'utilisation durable de ses éléments
• le partage équitable des avantages découlant de l'exploitation de ses ressources génétiques.

Elle s'étend au domaine de la biotechnologie. Depuis 1995 des travaux spécifiques relatifs à la biosécurité ont permis l’adoption du protocole de Carthagène sur la prévention des risques biotechnologiques. Il instaure le consentement préalable informé (CPI) qui impose l’information des Etats importateurs et leur permet de manifester leur volonté d'accepter ou non les importations de produits agricoles contenant des OGM. Pour la première fois, une expression juridiquement contraignante du principe de précaution pour protéger le bien commun et les intérêts à long terme de la société est formulée à l’échelle internationale, notamment par l’obligation d’étiquetage des produits susceptibles de contenir des OGM lors de leur exportation.

• La convention sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touchés pas la sécheresse et/ou la désertification, en particulier en Afrique sera adoptée en 1994 dans la dynamique de Rio. Elle constitue un document juridique faiblement contraignant, qui engage à long terme la communauté internationale à faire face à l’enjeu de la désertification, ceci avec des stratégies différenciées selon la région concernée (Afrique, Asie, Amérique Latine et Caraïbes, Méditerranée septentrionale).
• La Déclaration de principes relatifs aux forêts et la Déclaration de Rio sur l’Environnement et le Développement. Ces textes juridiquement non contraignants affirment des finalités d’actions et des principes auxquels se réfèrent d’autres engagements internationaux et nombre de politiques nationales. Finalités du développement durable, il s’agit de replacer les êtres humains au centre des préoccupations relatives au développement durable, car ils ont droit à une vie saine et productive en harmonie avec la nature (principe 1), notamment par la lutte contre la pauvreté (principe 5) dans le respect des générations présentes et futures (principe 3). Il s’agit également de préserver les équilibres planétaires et les ressources environnementales pour un développement à long terme, en infléchissant les modes de développement et en éliminant les modes de production et de consommation nondurables (principe 8) au profit de ceux qui seraient durables dont la diffusion doit être favorisée (principe 9)

Les principes du développement durable :

Le développement durable vise à traduire dans des politiques et des pratiques un ensemble de 27 principes, énoncés à la Conférence de Rio en 1992. Parmi ces principes :

La responsabilité :

Elle s’exerce aux niveaux individuel et collectif. Au niveau international “étant donné la diversité des rôles joués dans la dégradation de l’environnement mondial, les Etats ont des responsabilités communes mais différenciées. Les pays développés admettent la responsabilité qui leur incombe dans l’effort international en faveur du développement durable" (Principe 7).

Exemple : les pays riches, principaux responsables du changement climatique global, s’engagent à des quotas de réduction de leurs émissions de gaz à effet de serre. La responsabilité induit d’autres applications comme le principe de pollueur-payeur, celui de réparation des dommages causés.

La solidarité :

Dans le temps : entre les générations présentes et futures. Ainsi, les choix du présent doivent être effectués en tenant compte des besoins des générations à venir, de leur droit à vivre dans un environnement sain.

Dans l’espace : entre le Nord et le Sud, l’Est et l’Ouest, entre régions pauvres et régions riches, entre milieu urbain et rural…

La participation :

Ce principe vise à mettre en œuvre des processus d’information transparente et pluraliste, de consultation, de débat public, de gestion des conflits, en intégrant tous les acteurs concernés à tous les niveaux de décision, du local à l’international.

La précaution :

En cas de risque de dommages graves ou irréversibles, l’absence de certitude scientifique ne doit pas servir de prétexte pour remettre à plus tard l’adoption de mesures effectives visant à prévenir la dégradation de l’environnement. La précaution diffère de la “prévention”.

Exemple : le Protocole de Carthagène sur la Biosécurité (2000) autorise le refus d’importation de produits OVGM pour des raisons sanitaires ou environnementales.

La subsidiarité :

La prise de décision et la responsabilité doivent revenir à l’échelon administratif ou politique le plus bas en mesure d’agir efficacement. Les règles internationales devraient être adaptées aux contextes locaux et sous-régionaux.

Exemple : une action de coopération internationale doit s’intégrer aux politiques décidées et mises en œuvre localement et non s’y substituer.

L'adoption d'Action21 ou Agenda21 de Rio :

Les Etats présents à Rio ont également adopté Action21 (communément appelé l’Agenda21 de Rio). Il s’agit d’un programme global d’action à mettre en œuvre par les gouvernements, les institutions du développement, les organismes des Nations Unies et les groupes des secteurs indépendants dans tous les domaines où l’activité humaine affecte l’environnement. Ses 40 chapitres analysent la situation, exposent des stratégies et formulent près de 2500 recommandations et solutions à mettre en œuvre. Ils décrivent les moyens nécessaires, notamment financiers et institutionnels, pour agir sur quatre champs :

• Le champ économique et social du développement : lutte contre la pauvreté, évolution des modes de consommation, dynamiques démographiques, promotion et protection de la santé, promotion d’un modèle viable d’habitat humain, intégration du processus de décision sur l’environnement et le développement.
• La conservation et la préservation des ressources aux fins de développement : l’atmosphère, les terres, les forêts face au déboisement, les écosystèmes fragiles, les espaces agricoles et ruraux, la diversité biologique, les océans et les mers, les eaux douces, en s’appuyant sur une gestion écologiquement rationnelle des biotechniques, des substances chimiques toxiques, des déchets solides et liquides, dangereux et radioactifs.
• La participation des groupes majeurs à l’élaboration et la mise en œuvre du développement, dans une dynamique de partenariats, de coopération, de mise en réseaux et d’implication de tous (femmes, enfants et jeunes, populations autochtones, organisations non gouvernementales, collectivités locales, travailleurs et syndicats, industrie et commerce, scientifiques, et agriculteurs).

Les conférences qui ont suivi celle de Rio :

Après la CNUED, c'est-à-dire le sommet de la Terre de Rio, diverses conférences internationales ont approfondi et développé l’Agenda 21 de Rio.

La Conférence mondiale sur les droits de l’homme qui s'est tenue à Vienne en 1993 insista sur le droit des populations à un environnement sain et le droit au développement, deux exigences sujettes à controverse et auxquelles certains Etats Membres s’étaient opposés jusqu’au Sommet de Rio.

• La conférence Européenne sur les villes durables (la charte d’Aalborg 1994).
• La Conférence Internationale sur la Population et le Développement du Caire (CIPD, 1994).
• Le Sommet mondial pour le Développement Social de Copenhague (1995) .
• La Quatrième Conférence mondiale sur les femmes de Beijing (1995) .
• La Deuxième Conférence sur les établissements humains à Istanbul (Habitat II, ou Sommet des Villes, 1996).
• Le Sommet Mondial de l’alimentation de Rome (1996).
• Le Sommet Planète Terre + 5 de New York (1997) puis le Sommet du Millénaire (New York 2000).
• La Troisième conférence des Nations Unies sur les pays les moins avancés (Bruxelles 2001), et la Conférence mondiale contre le racisme la discrimination raciale, la xénophobie et l'intolérance qui y est associée (Durban 2001).
• La Conférence sur le financement du développement (Monterrey, 2002).

Au fil du temps, le concept a évolué et aujourd'hui le développement durable est compris comme la réconciliation de trois grands axes : développement économique, préservation de l'environnement, équité sociale, réconciliation facilitée par le dialogue entre les différents acteurs.

La charte d’Aalborg 1994 :

Parmi les conférences qui ont marqué l’histoire du développement durable la conférence

Européenne sur les villes durables (la charte d’Aalborg 1994).

A l’initiative de quelques villes, s’est organisée la première « conférences Européenne sur les villes durables ou ce groupe d’expert à présenté son premiers rapport.

Elle déboucha sur la rédaction et la signature d’une « charte des villes Européennes pour un développement durable » ; le document marque leur engagement vers la « durabilité » et leur volonté de faire compagne pour l’établissement d’Agenda 21 locaux. Il s’agit de :

• Construire une justice sociale, des économies durables et un environnement viable.
• Défendre la négociation comme méthode de résolution des problèmes.
• Une mobilité urbaine et un aménagement du territoire durable.
• La prévention de l’intoxication des écosystèmes.
• Autogestion et la participation des collectivités au plan local.

Il s’agit aussi d’être conscient des conséquences mondiales des choix locaux c.a.d « agir local, penser global ».

La deuxième conférence Européenne des villes durables était à Lisbonne en 1996. Ou il y avait la publication du rapport final « des viles durables Européennes » par le groupe d’experts Européens.

Les repères historiques :

• 1972 : Conférence des NU sur EH (Stockholm)
• 1987 : Rapport "Brundtland" (CMED)
• 1992 : Conférence des NU sur ED (Rio)
• 1994 : la charte d’Aalborg sur les villes durables
• 2002 : Sommet mondial du Développement durable (Johannesburg) ("Rio+10")

Conclusion :

Le développement durable et ses principes s’appliquent à toutes les activités et tous les secteurs. On parle ainsi de santé durable, de ville durable, de gestion durable des forêts, de modes de production et de consommation durables, etc.

En revenant a notre discipline qui est l’architecture et pour voir le lien entre l’architecture et le développement durable, on peut dire que ; les architectes par leur approche globale et leur capacité à intégrer de multiples paramètres, sont bien parfaitement aguerris pour faire coexister ces données dans les champs du bâti.

Parce que l’exigence de « penser durable, et agir durable »est implicitement contenue dans notre pratique professionnelle.

Ce qui fait de l’architecte l’un des acteurs capables de promouvoir une part des réflexions susceptibles de garantir aux citoyens , aux pouvoirs publics et aux acteurs économiques des  solutions constructives d’avantages en harmonie avec les considérations économiques, sociales, environnementales et culturelles qui définissent l’ouvrage durable.

Sources:

1 htt://www.wikilivre.infos/wiki/index./php rapport Brundtland.

2 Ce texte est une actualisation de la conférence données à la Cité des Sciences en mai 2002, voirhttp://www.cite-sciences.fr/francais/ala_cite/conferen/rio/global_fs.htm