UNIVERSITE AMMAR THELIDJI LAGHOUAT
DEPARTEMENT D’ARCHITECTURE
Section : 4ème année
Module: urbanisme 1
Enseignant : K. BENARFA
Cours 5 : La consommation du sol: pour les différentes activités urbaines
INTRODUCTION :
L’importance du sol réside dans le fait qu’il constitue le support physique pour l'urbanisation ; c’est sur le sol que les actions de planification urbaines sont matérialisées.
Le sol constitue au sens du développement durable, une richesse non renouvelable qu’il faut consommer avec modération pour la préserver aux générations futures.
Pour être utilisé convenablement, un sol doit satisfaire à deux conditions à savoir:
- L’absence de contraintes juridiques (العوائق القانونية) ;
- L’absence de contraintes naturelles (العوائق الطبيعية) et les contraintes technologiques (العوائق التكنولوجية).
I) LES CONTRAINTES JURIDIQUES DES SOLS :
Le droit de construire est attaché à la propriété du sol (حق البناء مرتبط بملكية الأرضية), toute construction ne doit être édifiée sans disposer du titre de propriété, pour cela la planification doit veuillez à ce que les terrains destinés à l’urbanisation ne présentent pas de contraintes juridiques c'est-à-dire qu’ils peuvent être mobilisés sans difficultés, et pour cela le planificateur doit distinguer les terrains cessibles des terrains incessibles afin d’éviter les contraintes juridiques.
Le domaine national (الملكية الوطنية) est composé de terrains appartenant à de multiples propriétaires, c’est ainsi que loi 90-30 du 1 Décembre 1990 portant loi domaniale classe le domaine national en trois catégories à savoir :
Le domaine public constitue l’ensemble des terrains qui par leurs natures sont inaliénables c’est à dire qu’ils ne peuvent en aucun cas être cédés.
Le domaine public est composé du domaine public naturel et artificiel.
Le domaine public naturel :
- Les rivages de la mer ainsi que le sol et le sous sol de la mer ;
- Les eaux maritimes intérieures ;
- Les cours d’eau ;
- L’espace aérien territorial ;
- Les richesses et les ressources naturelles du sol et du sous sol
Le domaine public artificiel :
- Les ports et les aéroports ;
- Les routes, autoroutes, les voies ferrées et leurs dépendances ;
- Les monuments publics, les musées et les sites archéologiques ;
- Les parcs aménagés, les jardins publics ;
- Les édifices publics.
Le domaine privé constitue l’ensemble des biens qui ne sont pas publics et qui par conséquent peuvent être cédés.
II) LES CONTRAINTES NATURELLES ET TECHNOLOGIQUES DES SOLS :
1) LES CONTRAINTES NATURELLES :
Ce sont les contraintes liées aux aléas et risques naturels :
2) LES CONTRAINTES TECHNOLOGIQUES:
Ce sont les contraintes résultant du manque de maitrise de la technologie :
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C.urbanisme